Accord passé entre Jean Spifame, seigneur de Brusseaulx et de Passy, conseiller au Parlement, et Oudart Hennequin, mettant fin au procès les opposant au sujet de leurs droits seigneuriaux.
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Accord passé entre Jean Spifame, seigneur de Brusseaulx et de Passy, conseiller au Parlement, et Oudart Hennequin, mettant fin au procès les opposant au sujet de leurs droits seigneuriaux.
xsd:date
1583-04-28
28 avril 1583
MC/ET/III/167
Accord passé entre Jean Spifame, seigneur de Brusseaulx et de Passy, conseiller au Parlement, et Oudart Hennequin, mettant fin au procès les opposant au sujet de leurs droits seigneuriaux.