Approbation par les chanoines de la Sainte-Chapelle de l'arrêt obtenu au grand conseil du roi, le 7 janvier 1625, par Louis Delahaye, chapelain de la Sainte-Chapelle, en vue de l'enregistrement au greffe du conseil des lettres d'union à la chanterie d'une ou de plusieurs chapelles ou chapellenies jusqu'à concurrence de 500 livres de revenu annuel.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/instantiation/041210-c1p6sxzhee4b--1iqj8qltap65-i1 an entity of type: Instantiation
Approbation par les chanoines de la Sainte-Chapelle de l'arrêt obtenu au grand conseil du roi, le 7 janvier 1625, par Louis Delahaye, chapelain de la Sainte-Chapelle, en vue de l'enregistrement au greffe du conseil des lettres d'union à la chanterie d'une ou de plusieurs chapelles ou chapellenies jusqu'à concurrence de 500 livres de revenu annuel.
xsd:date
1625-01-15
15 janvier 1625
MC/ET/VI/311
Approbation par les chanoines de la Sainte-Chapelle de l'arrêt obtenu au grand conseil du roi, le 7 janvier 1625, par Louis Delahaye, chapelain de la Sainte-Chapelle, en vue de l'enregistrement au greffe du conseil des lettres d'union à la chanterie d'une ou de plusieurs chapelles ou chapellenies jusqu'à concurrence de 500 livres de revenu annuel.