Concordat entre Denis Le Goux, sieur de Santenay, conseiller du roi au parlement, pourvu en commende de l'abbaye de Notre-Dame de Chéhéry, ordre de Citeaux, demeurant rue de l'Arbre-Sec, agissant en son nom et pour Étienne Douet, procureur au Parlement de Dijon, d'une part, et Eustache Picot, maître de la musique de la chapelle du roi, aussi pourvu de ladite abbaye de Chéhéry, demeurant dans l'enclos du Palais, d'autre part, mettant fin au différend les opposant au sujet du possessoire de ladite abbaye. Le Goux se départit des droits auxquels il pouvait prétendre en faveur de Picot qui, en échange, promet de passer procuration pour résigner en faveur de Jacques de Brancion, clerc du diocèse de Chalon-sur-Saône, le prieuré de Saint-Maurice de Senlis, ordre de Saint-Augustin, dont il était pourvu en commende.
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Concordat entre Denis Le Goux, sieur de Santenay, conseiller du roi au parlement, pourvu en commende de l'abbaye de Notre-Dame de Chéhéry, ordre de Citeaux, demeurant rue de l'Arbre-Sec, agissant en son nom et pour Étienne Douet, procureur au Parlement de Dijon, d'une part, et Eustache Picot, maître de la musique de la chapelle du roi, aussi pourvu de ladite abbaye de Chéhéry, demeurant dans l'enclos du Palais, d'autre part, mettant fin au différend les opposant au sujet du possessoire de ladite abbaye. Le Goux se départit des droits auxquels il pouvait prétendre en faveur de Picot qui, en échange, promet de passer procuration pour résigner en faveur de Jacques de Brancion, clerc du diocèse de Chalon-sur-Saône, le prieuré de Saint-Maurice de Senlis, ordre de Saint-Augustin, dont il était pourvu en commende.
xsd:date
1635-02-22
22 février 1635
MC/ET/VI/336
Concordat entre Denis Le Goux, sieur de Santenay, conseiller du roi au parlement, pourvu en commende de l'abbaye de Notre-Dame de Chéhéry, ordre de Citeaux, demeurant rue de l'Arbre-Sec, agissant en son nom et pour Étienne Douet, procureur au Parlement de Dijon, d'une part, et Eustache Picot, maître de la musique de la chapelle du roi, aussi pourvu de ladite abbaye de Chéhéry, demeurant dans l'enclos du Palais, d'autre part, mettant fin au différend les opposant au sujet du possessoire de ladite abbaye. Le Goux se départit des droits auxquels il pouvait prétendre en faveur de Picot qui, en échange, promet de passer procuration pour résigner en faveur de Jacques de Brancion, clerc du diocèse de Chalon-sur-Saône, le prieuré de Saint-Maurice de Senlis, ordre de Saint-Augustin, dont il était pourvu en commende.