Transaction entre Nicolas de Malebranche, conseiller au Parlement, d'une part, et Théodore Le Cocq, sieur des Forges, demeurant quai Malaquais, d'autre part, mettant fin au procès pendant entre eux au sujet de l'offre de retrait lignager faite par le dit Malebranche pour une maison acquise par le dit Le Cocq de Jean de Malebranche, chanoine de Rouen, par contrat passé à Poitiers le 9 août 1644 et ratifié par Nicolas Malebranche, diacre de l'Oratoire.
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Transaction entre Nicolas de Malebranche, conseiller au Parlement, d'une part, et Théodore Le Cocq, sieur des Forges, demeurant quai Malaquais, d'autre part, mettant fin au procès pendant entre eux au sujet de l'offre de retrait lignager faite par le dit Malebranche pour une maison acquise par le dit Le Cocq de Jean de Malebranche, chanoine de Rouen, par contrat passé à Poitiers le 9 août 1644 et ratifié par Nicolas Malebranche, diacre de l'Oratoire.
xsd:date
1666-03-27
27 mars 1666
MC/ET/VI/406
Transaction entre Nicolas de Malebranche, conseiller au Parlement, d'une part, et Théodore Le Cocq, sieur des Forges, demeurant quai Malaquais, d'autre part, mettant fin au procès pendant entre eux au sujet de l'offre de retrait lignager faite par le dit Malebranche pour une maison acquise par le dit Le Cocq de Jean de Malebranche, chanoine de Rouen, par contrat passé à Poitiers le 9 août 1644 et ratifié par Nicolas Malebranche, diacre de l'Oratoire.