Délibération entre Achille Brice, François Le Jeune, Gilles Frénel, Pierre Prévost et Louis Le Texier, doyen et maîtres, Jean Grossier et Charles Poudrac, anciens doyens, Pierre Morin, Vespasien Brosseron, Claude Picoullin, Sébastien Gauvin, Nicolas [I] Réveillon, Jacques Rouveau, Thomas Blace [ou Blaise], Guillaume Javelle, [Raulin ou] Rollin Desmarquetz, Claude Berthelot, Maclou [Poulet] ou Poullet, Pierre Gautherot, Charles de La Baume, Jean Goupy et Daniel Fessart, confrères de la Passion, assemblés en l'Hôtel de Bourgogne, aux termes de laquelle, pour obvier aux procès suscités par leurs créanciers et pour éviter la saisie de leur maison, la confrérie devra emprunter 1200 livres tournois et, pour ce, passer constitution au denier 16 avec hypothèque garantie sur une maison de la confrérie, sise rue Maudétour, à l'image Saint-Léonard.

http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/instantiation/041346-c1p6u40k4mxn-pvxuf422oci1-i1 an entity of type: Instantiation

Délibération entre Achille Brice, François Le Jeune, Gilles Frénel, Pierre Prévost et Louis Le Texier, doyen et maîtres, Jean Grossier et Charles Poudrac, anciens doyens, Pierre Morin, Vespasien Brosseron, Claude Picoullin, Sébastien Gauvin, Nicolas [I] Réveillon, Jacques Rouveau, Thomas Blace [ou Blaise], Guillaume Javelle, [Raulin ou] Rollin Desmarquetz, Claude Berthelot, Maclou [Poulet] ou Poullet, Pierre Gautherot, Charles de La Baume, Jean Goupy et Daniel Fessart, confrères de la Passion, assemblés en l'Hôtel de Bourgogne, aux termes de laquelle, pour obvier aux procès suscités par leurs créanciers et pour éviter la saisie de leur maison, la confrérie devra emprunter 1200 livres tournois et, pour ce, passer constitution au denier 16 avec hypothèque garantie sur une maison de la confrérie, sise rue Maudétour, à l'image Saint-Léonard. 
xsd:date 1607-05-15 
15 mai 1607 
MC/ET/X/5 
Délibération entre Achille Brice, François Le Jeune, Gilles Frénel, Pierre Prévost et Louis Le Texier, doyen et maîtres, Jean Grossier et Charles Poudrac, anciens doyens, Pierre Morin, Vespasien Brosseron, Claude Picoullin, Sébastien Gauvin, Nicolas [I] Réveillon, Jacques Rouveau, Thomas Blace [ou Blaise], Guillaume Javelle, [Raulin ou] Rollin Desmarquetz, Claude Berthelot, Maclou [Poulet] ou Poullet, Pierre Gautherot, Charles de La Baume, Jean Goupy et Daniel Fessart, confrères de la Passion, assemblés en l'Hôtel de Bourgogne, aux termes de laquelle, pour obvier aux procès suscités par leurs créanciers et pour éviter la saisie de leur maison, la confrérie devra emprunter 1200 livres tournois et, pour ce, passer constitution au denier 16 avec hypothèque garantie sur une maison de la confrérie, sise rue Maudétour, à l'image Saint-Léonard. 

data from the linked data cloud