Accord entre Michel Fabry, sieur de Celles, de Sancy et de Courcelle, d'une part, et François Bouzeré, d'autre part, annulant le contrat fait entre eux le 7 décembre 1613.
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Accord entre Michel Fabry, sieur de Celles, de Sancy et de Courcelle, d'une part, et François Bouzeré, d'autre part, annulant le contrat fait entre eux le 7 décembre 1613.
xsd:date
1614-02-12
12 février 1614
MC/ET/XV/24
Accord entre Michel Fabry, sieur de Celles, de Sancy et de Courcelle, d'une part, et François Bouzeré, d'autre part, annulant le contrat fait entre eux le 7 décembre 1613.