Récolement de contrats, quittances et pièces, à la requête de Charles de Lorraine, duc de Guise, pair de France, amiral des mers du Levant, gouverneur et lieutenant général pour le roi en Provence, Claude Passart, trésorier et receveur général de sa maison, en la présence des notaires soussignés, en la maison de Jean Le Mée, procureur en parlement, demeurant rue Fontaine Maubuée, où Marie de Maugarny, veuve de Guy Robineau, écuyer seigneur de Becquencourt, a élu domicile pour satisfaire aux commandement, saisine et exécution qu'elle a fait faire sur les receveurs, fermiers et redevables de mondit seigneur, en vertu de certain arrêt de la Cour par elle obtenu le 15 mai 1621, et pour les causes contenues en icelle et illec étant ledit Passart audit nom, pour avoir mainlevée de toutes lesdits saisine, arrêts et exécution, a exhibé et représenté à ladite de Maugarny [...] les originaux du contrat, quittance et pièces ci-après déclarés.
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Récolement de contrats, quittances et pièces, à la requête de Charles de Lorraine, duc de Guise, pair de France, amiral des mers du Levant, gouverneur et lieutenant général pour le roi en Provence, Claude Passart, trésorier et receveur général de sa maison, en la présence des notaires soussignés, en la maison de Jean Le Mée, procureur en parlement, demeurant rue Fontaine Maubuée, où Marie de Maugarny, veuve de Guy Robineau, écuyer seigneur de Becquencourt, a élu domicile pour satisfaire aux commandement, saisine et exécution qu'elle a fait faire sur les receveurs, fermiers et redevables de mondit seigneur, en vertu de certain arrêt de la Cour par elle obtenu le 15 mai 1621, et pour les causes contenues en icelle et illec étant ledit Passart audit nom, pour avoir mainlevée de toutes lesdits saisine, arrêts et exécution, a exhibé et représenté à ladite de Maugarny [...] les originaux du contrat, quittance et pièces ci-après déclarés.
xsd:date
1622-11-01
novembre 1622
xsd:date
1622-11-30
MC/ET/XXIV/141
Récolement de contrats, quittances et pièces, à la requête de Charles de Lorraine, duc de Guise, pair de France, amiral des mers du Levant, gouverneur et lieutenant général pour le roi en Provence, Claude Passart, trésorier et receveur général de sa maison, en la présence des notaires soussignés, en la maison de Jean Le Mée, procureur en parlement, demeurant rue Fontaine Maubuée, où Marie de Maugarny, veuve de Guy Robineau, écuyer seigneur de Becquencourt, a élu domicile pour satisfaire aux commandement, saisine et exécution qu'elle a fait faire sur les receveurs, fermiers et redevables de mondit seigneur, en vertu de certain arrêt de la Cour par elle obtenu le 15 mai 1621, et pour les causes contenues en icelle et illec étant ledit Passart audit nom, pour avoir mainlevée de toutes lesdits saisine, arrêts et exécution, a exhibé et représenté à ladite de Maugarny [...] les originaux du contrat, quittance et pièces ci-après déclarés.