Extrait en brevet de l'intitulé de l'inventaire après décès du 3 vendémiaire an XII [26 septembre 1803] { Me Riollet, étude III }: Fossart de Rozeville, Etienne.
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Extrait en brevet de l'intitulé de l'inventaire après décès du 3 vendémiaire an XII [26 septembre 1803] { Me Riollet, étude III }: Fossart de Rozeville, Etienne.
xsd:date
1804-07-11
22 messidor an XII (11 juillet 1804)
Extrait en brevet de l'intitulé de l'inventaire après décès du 3 vendémiaire an XII [26 septembre 1803] { Me Riollet, étude III }: Fossart de Rozeville, Etienne.