Cession par Denis de la Chapelle, prêtre, ancien curé de Saint-Remy, 'en l'exemption de Sainct Denis en France', rue Porte Bordelle, à Antoine Luserier, prêtre, curé de ladite église, de 'tous et chascuns les fruictz... qui aud. de la Chappelle... ont esté adjugez par sentence de monsr le prevost de Paris ou son lieutenant conservateur..., ce transport faict en faveur et consideration des fraiz... que led. Luserier pourroit avoir faictz... à la poursuicte du procés de lad. cure Sainct Remy, dont partant led. de la Chappelle demeure quicte envers luy..., à la charge toutesvoyes que où led. de la Chappelle seroit evincé par arrest de la court de Parlement de la recreance d'icelle cure, à luy adjugée par monsr le prevost de Paris..., en ce cas de l'en acquicter...'.
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Cession par Denis de la Chapelle, prêtre, ancien curé de Saint-Remy, 'en l'exemption de Sainct Denis en France', rue Porte Bordelle, à Antoine Luserier, prêtre, curé de ladite église, de 'tous et chascuns les fruictz... qui aud. de la Chappelle... ont esté adjugez par sentence de monsr le prevost de Paris ou son lieutenant conservateur..., ce transport faict en faveur et consideration des fraiz... que led. Luserier pourroit avoir faictz... à la poursuicte du procés de lad. cure Sainct Remy, dont partant led. de la Chappelle demeure quicte envers luy..., à la charge toutesvoyes que où led. de la Chappelle seroit evincé par arrest de la court de Parlement de la recreance d'icelle cure, à luy adjugée par monsr le prevost de Paris..., en ce cas de l'en acquicter...'.
xsd:date
1543-11-07
7 novembre 1543
MC/ET/XXXIII/28 fol. IIIcXXI (fol. 321)
Cession par Denis de la Chapelle, prêtre, ancien curé de Saint-Remy, 'en l'exemption de Sainct Denis en France', rue Porte Bordelle, à Antoine Luserier, prêtre, curé de ladite église, de 'tous et chascuns les fruictz... qui aud. de la Chappelle... ont esté adjugez par sentence de monsr le prevost de Paris ou son lieutenant conservateur..., ce transport faict en faveur et consideration des fraiz... que led. Luserier pourroit avoir faictz... à la poursuicte du procés de lad. cure Sainct Remy, dont partant led. de la Chappelle demeure quicte envers luy..., à la charge toutesvoyes que où led. de la Chappelle seroit evincé par arrest de la court de Parlement de la recreance d'icelle cure, à luy adjugée par monsr le prevost de Paris..., en ce cas de l'en acquicter...'.