Appel contre une sentence rendue en matière décimale par la Conservation des privilèges apostoliques de l'Université de Paris formé par Frère Jean Coquay, abbé de Morimont du diocèse de Langres, vicaire général de l'abbé de Cîteaux, comme procureur de l'abbaye de Port-Royal, condamnée au profit de Robert Jouyce, curé de Saint-Lambert-des-Bois.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/instantiation/041882-c1p6yfsfdbhn-1t7rmunf5ahvs-i1 an entity of type: Instantiation
Appel contre une sentence rendue en matière décimale par la Conservation des privilèges apostoliques de l'Université de Paris formé par Frère Jean Coquay, abbé de Morimont du diocèse de Langres, vicaire général de l'abbé de Cîteaux, comme procureur de l'abbaye de Port-Royal, condamnée au profit de Robert Jouyce, curé de Saint-Lambert-des-Bois.
xsd:date
1561-08-14
14 août 1561
MC/ET/XXXIII/46
Appel contre une sentence rendue en matière décimale par la Conservation des privilèges apostoliques de l'Université de Paris formé par Frère Jean Coquay, abbé de Morimont du diocèse de Langres, vicaire général de l'abbé de Cîteaux, comme procureur de l'abbaye de Port-Royal, condamnée au profit de Robert Jouyce, curé de Saint-Lambert-des-Bois.