Exonération par Charles de Humières, évêque de Bayeux, grand-aumônier de France, seigneur Du Proully [de Leully], à Jean de Paulard, chevalier, seigneur de Chocqueuse, lieutenant de 50 hommes d'armes des ordres du roi, de la moitié des [de tous les] droits seigneuriaux qui pourraient être dus au dit évêque sur la seigneurie de Prouilly [Fleury, à cause de l'adjudication à lui faite par décret et arrêt de la cour de parlement le 7 août 1560, de ladite terre de Fleury, mouvant de Leully] tels qu'ils seront liquidés par les bailli et officiers de lad. terre.
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/instantiation/041962-c1p6yvfcxi5n-1937vft34irtw-i1 an entity of type: Instantiation
Exonération par Charles de Humières, évêque de Bayeux, grand-aumônier de France, seigneur Du Proully [de Leully], à Jean de Paulard, chevalier, seigneur de Chocqueuse, lieutenant de 50 hommes d'armes des ordres du roi, de la moitié des [de tous les] droits seigneuriaux qui pourraient être dus au dit évêque sur la seigneurie de Prouilly [Fleury, à cause de l'adjudication à lui faite par décret et arrêt de la cour de parlement le 7 août 1560, de ladite terre de Fleury, mouvant de Leully] tels qu'ils seront liquidés par les bailli et officiers de lad. terre.
xsd:date
1560-09-25
25 septembre 1560
MC/ET/XXXVI/14
Exonération par Charles de Humières, évêque de Bayeux, grand-aumônier de France, seigneur Du Proully [de Leully], à Jean de Paulard, chevalier, seigneur de Chocqueuse, lieutenant de 50 hommes d'armes des ordres du roi, de la moitié des [de tous les] droits seigneuriaux qui pourraient être dus au dit évêque sur la seigneurie de Prouilly [Fleury, à cause de l'adjudication à lui faite par décret et arrêt de la cour de parlement le 7 août 1560, de ladite terre de Fleury, mouvant de Leully] tels qu'ils seront liquidés par les bailli et officiers de lad. terre.