Liste chronologique des actes pour la période du 3 janvier au 30 décembre 1815

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Liste chronologique des actes pour la période du 3 janvier au 30 décembre 1815 
xsd:date 1815-01-03 
3 janvier - 30 décembre 1815 
xsd:date 1815-12-30 
252 r°-276 v° 
rdf:XMLLiteral 25 feuillets. Entre les feuillets 253 et 254 se trouve une petite fiche volante, manifestement postérieure au répertoire. Au r° du feuillet 269 se trouve une indication au crayon.  
Liste chronologique des actes pour la période du 3 janvier au 30 décembre 1815 

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