Répertoire chronologique pour la période du 9 décembre 1882 au 3 mars 1891
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Répertoire chronologique pour la période du 9 décembre 1882 au 3 mars 1891
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1882-12-09
9 décembre 1882 - 3 mars 1891
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1891-03-03
MC/RE/XXI/26
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Un registre de 281 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 25 cm, composé de plusieurs cahiers cotés et paraphés par le juge au tribunal civil de première instance du département de la Seine conformément à la loi du 25 ventôse an XI. Le registre est en bon état.
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 9 décembre 1882 au 3 mars 1891