Répertoire chronologique pour la période du 1er nivôse an VII au 25 vendémiaire an XIV (21 décembre 1798 - 17 octobre 1805)
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Répertoire chronologique pour la période du 1er nivôse an VII au 25 vendémiaire an XIV (21 décembre 1798 - 17 octobre 1805)
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1798-12-21
1er nivôse an VII - 25 vendémiaire an XIV (21 décembre 1798 - 17 octobre 1805)
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1805-10-17
MC/RE/XXXII/11
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Un registre de 209 feuillets de papier manuscrits, feuillets 1 à 33 hauteur 39 x largeur 25 cm, et feuillets 33 à 209 v° hauteur 36 x largeur 24 cm, composé de 3 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en mauvais état. Une page blanche aux feuillets 33, 152 et 181. Les feuillets 1 (bas), 2 (bas), 3 (bas), 15 (haut), 25 (bas), 95 (haut) sont déchirés. De nombreuses taches (encre, humidité, colle) sont présentes aux feuillets 22, 84, 115, 116, 138, 157. Les 33 premiers feuillets sont pliés et cornés sur leur partie inférieure.
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 1er nivôse an VII au 25 vendémiaire an XIV (21 décembre 1798 - 17 octobre 1805)