Répertoire chronologique pour la période du 1er vendémiaire an XIV au 27 mars 1812 (23 septembre 1805 - 27 mars 1812)
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Répertoire chronologique pour la période du 1er vendémiaire an XIV au 27 mars 1812 (23 septembre 1805 - 27 mars 1812)
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1805-09-23
1er vendémiaire an XIV - 27 mars 1812 (23 septembre 1805 - 27 mars 1812)
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1812-03-27
MC/RE/XXXII/12
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Un registre de 355 feuillets de papier manuscrits, hauteur 36 x largeur 26 cm, composé de 10 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état mais totalement dérelié. Les feuillets 104 (haut), 105, 106 (bas), 134 (travers), 174, 181 (tranche) sont déchirés. Les feuillets : 20, 23, 25, 42, 53, 54, 79, 80, 93, 245, 351 sont tachés.
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 1er vendémiaire an XIV au 27 mars 1812 (23 septembre 1805 - 27 mars 1812)