Répertoire chronologique pour la période du 10 octobre 1831 au 13 décembre 1834
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Répertoire chronologique pour la période du 10 octobre 1831 au 13 décembre 1834
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1831-10-10
10 octobre 1831 - 13 décembre 1834
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1834-12-13
MC/RE/XXIX/15
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Un registre de 161 feuillets de papier manuscrits, hauteur 34 x largeur 23 cm, composé de cahiers foliotés par le juge suppléant du tribunal de 1ère instance du département de la Seine. Le registre est en bon état.
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 10 octobre 1831 au 13 décembre 1834