Répertoire chronologique pour la période du 21 juillet 1767 au 12 octobre 1791

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Répertoire chronologique pour la période du 21 juillet 1767 au 12 octobre 1791 
xsd:date 1767-07-21 
21 juillet 1767 - 12 octobre 1791 
xsd:date 1791-10-12 
MC/RE/XXI/6 
rdf:XMLLiteral Un registre de 224 feuillets de papier manuscrits, hauteur 33 x largeur 21,5 cm foliotés par le commissaire nommé par le département de Paris en exécution de la loi du 14 mars 1793. Le registre n'est pas en bon état . La reliure est à refaire.  
rdf:XMLLiteral Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)  
Répertoire chronologique pour la période du 21 juillet 1767 au 12 octobre 1791 

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