Répertoire chronologique pour la période du 2 juillet 1785 au 31 janvier 1791

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Répertoire chronologique pour la période du 2 juillet 1785 au 31 janvier 1791 
xsd:date 1785-07-02 
2 juillet 1785 - 31 janvier 1791 
xsd:date 1791-01-31 
MC/RE/XXI/8 
rdf:XMLLiteral Un registre de 192 feuillets de papier manuscrits, hauteur 37 x largeur 24,5 cm, foliotés par le commissaire nommé par le département de Paris en exécution de la loi du 14 mars 1793. Le registre n 'est pas en bon état. La reliure est à refaire.  
rdf:XMLLiteral Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)  
Répertoire chronologique pour la période du 2 juillet 1785 au 31 janvier 1791 

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