Répertoire chronologique pour la période du 1er octobre 1833 au 30 octobre 1839
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Répertoire chronologique pour la période du 1er octobre 1833 au 30 octobre 1839
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1833-10-01
1er octobre 1833 - 30 octobre 1839
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1839-10-30
MC/RE/XXI/19
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Le répertoire comporte 260 feuillets et fait partie d'un registre de 308 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 24,5 cm, composé de plusieurs cahiers cotés et paraphés par le président du tribunal civil de première instance du département de la Seine conformément à la loi du 25 ventôse an XI. Le registre est en bon état.
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 1er octobre 1833 au 30 octobre 1839