Répertoire chronologique pour la période du 8 janvier 1817 au 30 novembre 1819
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Répertoire chronologique pour la période du 8 janvier 1817 au 30 novembre 1819
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1817-01-08
8 janvier 1817 - 30 novembre 1819
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1819-11-30
MC/RE/XXI/13
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Un registre de 246 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 25 cm, composé de plusieurs cahiers cotés et paraphés par Jacques Quesnel, juge suppléant du tribunal civil de 1ère instance du département de la Seine conformément à la loi du 25 ventôse an XI. Le registre est dans un état moyen. La reliure est à refaire.
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 8 janvier 1817 au 30 novembre 1819