Répertoire chronologique pour la période du 9 octobre 1824 au 11 septembre 1827
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/instantiation/051476-c1nocdhn137k--y4v9ayr5ay6r-i1 an entity of type: Instantiation
Répertoire chronologique pour la période du 9 octobre 1824 au 11 septembre 1827
xsd:date
1824-10-09
9 octobre 1824 - 11 septembre 1827
xsd:date
1827-09-11
MC/RE/XXI/16
rdf:XMLLiteral
Un registre de 232 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 24,5 cm, composé de plusieurs cahiers cotés et paraphés par le juge du tribunal civil de première instance du département de la Seine conformément à la loi du 25 ventôse an XI. Le registre est dans un état moyen.
rdf:XMLLiteral
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 9 octobre 1824 au 11 septembre 1827