Répertoire chronologique pour la période du 11 septembre au 13 décembre 1827
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Répertoire chronologique pour la période du 11 septembre au 13 décembre 1827
xsd:date
1827-09-11
11 septembre - 13 décembre 1827
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1827-12-13
MC/RE/XXI/17
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Le répertoire comporte 13 feuillets et fait partie d'un registre de 158 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 24,5 cm ,composé d'un cahier coté et paraphé par le juge du tribunal civil de première instance du département de la Seine conformément à la loi du 25 ventôse an XI. Le registre est dans un état moyen.
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 11 septembre au 13 décembre 1827