Répertoire chronologique pour la période du 2 octobre 1780 au 31 décembre 1792
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Répertoire chronologique pour la période du 2 octobre 1780 au 31 décembre 1792
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1780-10-02
2 octobre 1780 - 31 décembre 1792
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1792-12-31
MC/RE/XXIX/4
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Un registre de 241 feuillets de papier manuscrits, hauteur 33 x largeur 21 cm, paginés par le commissaire nommé par le département de Paris en exécution de la loi du 14 mars 1793. Le registre n'est pas en bon état. Les feuillets 22, 28, 35, 75, 81, 84, 86, 102, 143, 208, 216 sont déchirés.
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 2 octobre 1780 au 31 décembre 1792