Répertoire chronologique pour la période du 11 août 1838 au 29 avril 1844
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Répertoire chronologique pour la période du 11 août 1838 au 29 avril 1844
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1838-08-11
11 août 1838 - 29 avril 1844
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1844-04-29
MC/RE/XXXII/19
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Un registre de 288 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 25 cm composé de 4 cahiers cotés et paraphés en toutes lettres par différents juges du tribunal de première instance de la Seine. Le registre est en bon état. Plusieurs taches d'encre aux feuillets 12, 46, 83, 170, 189, 193, 263. Les feuillets 38 et 206 sont déchirés. Une page blanche entre les feuillets 13 et 14.
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 11 août 1838 au 29 avril 1844