Répertoire chronologique pour la période du 2 novembre 1860 au 21 octobre 1864
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/instantiation/051495-c1noes7t8mfo--1o14yyevan7ag-i1 an entity of type: Instantiation
Répertoire chronologique pour la période du 2 novembre 1860 au 21 octobre 1864
xsd:date
1860-11-02
2 novembre 1860 - 21 octobre 1864
xsd:date
1864-10-21
MC/RE/XXXII/25
rdf:XMLLiteral
Un registre de 320 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 25 cm, composé de 2 cahiers cotés et paraphés en toutes lettres par différents juges du tribunal de première instance de la Seine. Le registre est en bon état, il a été réstauré.
rdf:XMLLiteral
Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 2 novembre 1860 au 21 octobre 1864