Répertoire chronologique pour la période du 10 février 1836 au 20 avril 1843
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Répertoire chronologique pour la période du 10 février 1836 au 20 avril 1843
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1836-02-10
10 février 1836 - 20 avril 1843
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1843-04-20
MC/RE/XIV/16
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Répertoire de 182 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 25 cm, composé de 1 cahier de 5 feuillets, 1 cahier de 40 feuillets, 1 cahier de 49 feuillets, 1 cahier de 16 feuillets et 1 cahier de 70 feuillets, foliotés par le tribunal de 1ère instance de Paris, et qui fait partie d'un registre de 327 feuillets. Le registre n'est pas en bon état. La reliure est à refaire. Les feuillets 180, 190, 191, 214, 240, 257 et 268 sont déchirés. Le feuillet 327 est blanc.
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 10 février 1836 au 20 avril 1843