Répertoire chronologique pour la période du 8 janvier 1827 au 5 juillet 1831
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Répertoire chronologique pour la période du 8 janvier 1827 au 5 juillet 1831
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1827-01-08
8 janvier 1827 - 5 juillet 1831
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1831-07-05
MC/RE/XIV/15
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Un registre de 321 feuillets de papier manuscrits, hauteur 36 x largeur 25,5 cm, composé de 1 cahier de 10 feuillets, 1 cahier de 40 feuillets, 1 cahier de 70 feuillets, 1 cahier de 76 feuillets, 1 cahier de 40 feuillets et 1 cahier de 89 feuillets foliotés par le tribunal de 1ère instance de Paris. Le registre n'est pas en bon état. La reliure est à refaire. Les feuillets 1 à 10 et 313 à 320 sont détachés. Les feuillets 22, 193 et 312 sont déchirés. Le feuillet 321 est volant et ne fait pas partie du registre.
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 8 janvier 1827 au 5 juillet 1831