Répertoire chronologique pour la période du 2 vendémiaire an XIV au 31 décembre 1814 (24 septembre 1805 - 31 décembre 1814)
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Répertoire chronologique pour la période du 2 vendémiaire an XIV au 31 décembre 1814 (24 septembre 1805 - 31 décembre 1814)
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1805-09-24
2 vendémiaire an XIV - 31 décembre 1814 (24 septembre 1805 - 31 décembre 1814)
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1814-12-31
MC/RE/XIV/12
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Un registre de 391 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 26 cm, composé de 9 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est dans un état moyen. La reliure est à refaire. Les feuillets 98, 114, 116, 270, 300 et 330 sont déchirés. Les feuillets 289 à 292 sont décousus. Le feuillet 391 est blanc.
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 2 vendémiaire an XIV au 31 décembre 1814 (24 septembre 1805 - 31 décembre 1814)