Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1821 au 29 mai 1826
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Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1821 au 29 mai 1826
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1821-01-02
2 janvier 1821 - 29 mai 1826
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1826-05-29
MC/RE/XIV/14
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Répertoire de 313 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 24,5 cm, composé de 1 cahier de 30 feuillets, 1 cahier de 86 feuillets, 1 cahier de 100 feuillets, 1 cahier de 30 feuillets et 1 cahier de 66 feuillets foliotés par le tribunal de 1ère instance de Paris, et qui fait partie d'un registre de 356 feuillets. Le registre est dans un état moyen. Les feuillets 39, 126, 208, 226 et 233 sont déchirés.
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1821 au 29 mai 1826