Répertoire chronologique pour la période du 2 vendémiaire an X au 14 germinal an XIII (24 septembre 1801 - 4 avril 1805)
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Répertoire chronologique pour la période du 2 vendémiaire an X au 14 germinal an XIII (24 septembre 1801 - 4 avril 1805)
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1801-09-24
2 vendémiaire an X - 14 germinal an XIII (24 septembre 1801 - 4 avril 1805)
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1805-04-04
MC/RE/XVIII/19
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Un registre de 150 feuillets de papier manuscrit, hauteur 35,5 x largeur 25 cm, composé de 15 cahiers partiellement foliotés par les notaires. Le registre est en mauvais état, il est dérelié. A signaler : un encart aux feuillets 17 et 41; les feuillets 53 et 102 sont déchirés en partie.
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 2 vendémiaire an X au 14 germinal an XIII (24 septembre 1801 - 4 avril 1805)