Répertoire chronologique pour la période du 21 octobre 1788 au 10 mars 1791

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Répertoire chronologique pour la période du 21 octobre 1788 au 10 mars 1791 
xsd:date 1788-10-21 
21 octobre 1788 - 10 mars 1791 
xsd:date 1791-03-10 
MC/RE/XXXV/14 
rdf:XMLLiteral Le répertoire comporte 59 feuillets et fait partie d'un registre de 399 feuillets de papier manuscrits, hauteur 38,5 x largeur 25,5 cm, paginés par le commissaire nommé par le département en vertu de l'arrêté du 2 juillet 1793. Le registre est en très mauvais état. La reliure est à refaire.  
rdf:XMLLiteral Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)  
Répertoire chronologique pour la période du 21 octobre 1788 au 10 mars 1791 

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