Répertoire chronologique pour la période du 20 février 1839 au 20 avril 1841
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Répertoire chronologique pour la période du 20 février 1839 au 20 avril 1841
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1839-02-20
20 février 1839 - 20 avril 1841
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1841-04-20
MC/RE/XXXVII/33
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Un registre de 184 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 25 cm, composé de 2 cahiers foliotés par le juge au tribunal civil de première instance de la Seine . Le registre est en bon état. Les feuillets 85, 86 et 135 sont déchirés. De grosses taches d'encre sont présentes entre les feuillets 109 et 113, 118 et 120, 124 et 126, 134 et 136, 151 et 153.
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 20 février 1839 au 20 avril 1841