Répertoire chronologique pour la période du 1er fructidor an XIII (19 août 1805) au 30 mai 1811
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Répertoire chronologique pour la période du 1er fructidor an XIII (19 août 1805) au 30 mai 1811
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1805-08-19
19 août 1805 - 30 mai 1811
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1811-05-30
MC/RE/XXXVII/24
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Un registre de 237 feuillets de papier manuscrits, hauteur 34,5 x largeur 24 cm composé de 4 cahiers cotés et paraphés par le président du tribunal civil de première instance de la Seine . Le registre est en bon état. Quelques taches d'encre et feuillets déchirés : feuillets 3, 6, 51, 71, 78, 105. L'encre utilisée pour les 3 derniers feuillets est de mauvaise qualité et avec le temps, le papier à joué le rôle de buvard. La reliure du registre est endommagée et ne tient plus qu'à un fil !
Répertoire chronologique pour la période du 1er fructidor an XIII (19 août 1805) au 30 mai 1811