Répertoire chronologique pour la période du 7 décembre 1823 au 3 octobre 1825
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Répertoire chronologique pour la période du 7 décembre 1823 au 3 octobre 1825
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1823-12-07
7 décembre 1823 - 3 octobre 1825
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1825-10-03
MC/RE/XXXVII/28
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Un registre de 180 feuillets de papier manuscrits, hauteur 34,5 x largeur 24 cm , composé de 2 cahiers foliotés par un juge suppléant du tribunal civil de première instance du département de la Seine en 1823. Le registre est en bon état. Le feuillet 42 est déchiré.
Répertoire chronologique pour la période du 7 décembre 1823 au 3 octobre 1825