Répertoire chronologique pour la période du 9 juin 1860 au 15 octobre 1864
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Répertoire chronologique pour la période du 9 juin 1860 au 15 octobre 1864
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1860-06-09
9 juin 1860 - 15 octobre 1864
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1864-10-15
MC/RE/XXXVII/39
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Un registre de 200 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 25 cm, composé de 2 cahiers foliotés par un juge au tribunal civil de première instance de la Seine en juin 1860 et en avril 1862. Le registre est en bon état. Quelques feuillets sont tachés : f° 22, 75, 98, 111, 149, 197.
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 9 juin 1860 au 15 octobre 1864