Répertoire chronologique pour la période du 15 mars 1869 au 18 février 1874
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Répertoire chronologique pour la période du 15 mars 1869 au 18 février 1874
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1869-03-15
15 mars 1869 - 18 février 1874
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1874-02-18
MC/RE/XXXVII/41
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Un registre de 199 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 24 cm, composé de 2 cahiers foliotés par un juge au tribunal civil de première instance de la Seine en janvier et octobre 1869. Le registre est en bon état. Quelques taches sur les feuillets 62 et 192. Les feuillets 58 et 93 sont déchirés.
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 15 mars 1869 au 18 février 1874