Répertoire chronologique pour la période du 31 octobre 1839 au 31 décembre 1840
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Répertoire chronologique pour la période du 31 octobre 1839 au 31 décembre 1840
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1839-10-31
31 octobre 1839 - 31 décembre 1840
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1840-12-31
MC/RE/XXI/19
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Le répertoire comporte 49 feuillets et fait partie d'un registre de 308 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 24,5 cm, composé de plusieurs cahiers cotés et paraphés par le président du tribunal civil de première instance du département de la Seine conformément à la loi du 25 ventôse an XI. Le registre est en bon état.
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 31 octobre 1839 au 31 décembre 1840