Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1841 au 5 janvier 1852

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Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1841 au 5 janvier 1852 
xsd:date 1841-01-02 
2 janvier 1841 - 5 janvier 1852 
xsd:date 1852-01-05 
MC/RE/XXI/20 
rdf:XMLLiteral Un registre de 290 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 24,5 cm, composé de plusieurs cahiers cotés et paraphés par le président du tribunal civil de première instance du département de la Seine conformément à la loi du 25 ventôse an XI. Le registre est en bon état.  
rdf:XMLLiteral Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)  
Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1841 au 5 janvier 1852 

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