Répertoire chronologique pour la période du 3 février 1791 au 13 pluviôse an II (3 février 1791 - 1er février 1794)
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Répertoire chronologique pour la période du 3 février 1791 au 13 pluviôse an II (3 février 1791 - 1er février 1794)
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1791-02-03
3 février 1791 - 13 pluviôse an II (3 février 1791 - 1er février 1794)
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1794-02-01
MC/RE/XVIII/17
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Le répertoire comporte 129 feuillets et fait partie d'un registre de 187 feuillets de papier manuscrits, hauteur 34 x largeur 23,5 cm, composé de 19 cahiers foliotés en toutes lettres par les notaires. Le registre a été restauré. A signaler : 20 feuillets comportent un rajout (chacun assorti de la mention bis et parfois ter) rattaché à la charnière : 4, 61, 69-71 81-82, 89-92, 94, 96, 99, 103, 132-134
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Répertoire chronologique pour la période du 3 février 1791 au 13 pluviôse an II (3 février 1791 - 1er février 1794)