Répertoire méthodique par type d'acte et par année des minutes reçues "en qualité de notaire royal au Châtelet de Paris en la résidence de Belleville" pour la période du 1er janvier 1784 au 6e jour complémentaire de l'an XI.
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Répertoire méthodique par type d'acte et par année des minutes reçues "en qualité de notaire royal au Châtelet de Paris en la résidence de Belleville" pour la période du 1er janvier 1784 au 6e jour complémentaire de l'an XI.
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1784-01-01
1er janvier 1784- 23 septembre 1803
xsd:date
1803-09-23
MC/RE/XXXVII/15
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Un répertoire de 107 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 23,5 cm, composé d'un cahier. Le registre est en bon état. Il a été réstauré. Le feuillet de couverture est de format hauteur 32,5 x largeur 23,5 cm. Ce répertoire à été placé dans un volume qui contient également les répertoires RE/XXXVII/13 et RE/XXXVII/14. Plusieurs erreurs se sont produites lors de la réstauration du répertoire : le feuillet 50 r°-v° est inversé. Des feuillets concernant les ans VI, VII et VIII (f° 83 à 86) ont été mélangés. Enfin, le feuillet 96 r°-v° concernant l'an X à été placé par erreur parmi les feuillets relatifs à l'an IX. A noter la présence, au dos du dernier feuillet, d'un dessin à l'encre.
Répertoire méthodique par type d'acte et par année des minutes reçues "en qualité de notaire royal au Châtelet de Paris en la résidence de Belleville" pour la période du 1er janvier 1784 au 6e jour complémentaire de l'an XI.