Répertoire chronologique pour la période du 5 septembre 1789 au 31 janvier 1791

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Répertoire chronologique pour la période du 5 septembre 1789 au 31 janvier 1791 
xsd:date 1789-09-05 
5 septembre 1789 - 31 janvier 1791 
xsd:date 1791-01-31 
MC/RE/XXVI/14 
rdf:XMLLiteral Le répertoire contient 88 feuillets et fait partie d'un registre de 517 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 23,5 cm, paginés en toutes lettres par le notaire de 851 à 1027. Le registre est dérelié. Les feuillets 474, 483, 484, 485 et 510 sont partiellement déchirés.  
Répertoire chronologique pour la période du 5 septembre 1789 au 31 janvier 1791 

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