Répertoire chronologique pour la période du 1er février 1791 au 30 frimaire an VII (1er février 1791 - 20 décembre 1798)

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Répertoire chronologique pour la période du 1er février 1791 au 30 frimaire an VII (1er février 1791 - 20 décembre 1798) 
xsd:date 1791-02-01 
1er février 1791 - 30 frimaire an VII (1er février 1791 - 20 décembre 1798) 
xsd:date 1798-12-20 
MC/RE/XXVI/15 
rdf:XMLLiteral Un registre de 467 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35,5 x largeur 23,5 cm, composé de cahiers partiellement paginés par le notaire. Le registre est dérelié. Les feuillets 1, 75, 310, 437 sont déchirés. Des pages blanches entre les feuillets 160 et 161 et entre les feuillets 359 et 360. Les feuillets 165 et 166 sont abîmés sur le bord. Les feuillets 172 et 173 sont tachés. Le feuillet 406 est volant.  
Répertoire chronologique pour la période du 1er février 1791 au 30 frimaire an VII (1er février 1791 - 20 décembre 1798) 

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