Répertoire chronologique pour la période du 2 vendémiaire an XI au 30 juin 1807 (24 septembre 1802 - 30 juin 1807)
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Répertoire chronologique pour la période du 2 vendémiaire an XI au 30 juin 1807 (24 septembre 1802 - 30 juin 1807)
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1802-09-24
2 vendémiaire an XI - 30 juin 1807 (24 septembre 1802 - 30 juin 1807)
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1807-06-30
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Le registre comporte 133 feuillets et fait partie d'un registre de 235 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35.5 x largeur 25 cm, composé de 7 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état. Les feuillets 110 et 119 sont déchirés. Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran). Le registre comporte 133 feuillets et fait partie d'un registre de 235 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35.5 x largeur 25 cm, composé de 7 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état. Les feuillets 110 et 119 sont déchirés. Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran). Le registre comporte 133 feuillets et fait partie d'un registre de 235 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35.5 x largeur 25 cm, composé de 7 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état. Les feuillets 110 et 119 sont déchirés. Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran). Le registre comporte 133 feuillets et fait partie d'un registre de 235 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35.5 x largeur 25 cm, composé de 7 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état. Les feuillets 110 et 119 sont déchirés. Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran).
Répertoire chronologique pour la période du 2 vendémiaire an XI au 30 juin 1807 (24 septembre 1802 - 30 juin 1807)