«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XV

http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/instantiation/top-050350-i1 an entity of type: Instantiation

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1757-1827

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rdf:XMLLiteral Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...): s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

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rdf:XMLLiteral Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

end date
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history
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rdf:XMLLiteral Informations sur les modalités d’entrée Don

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MC/ET/XV/1574-MC/ET/XV/1581/A

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rdf:XMLLiteral 1 m.l. ou 3 registres et 5 cartons (boîtes, 10 cm et 20 cm)

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«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XV

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