«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XV
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/instantiation/top-050350-i1 an entity of type: Instantiation
«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XV
@fr
xsd:date
1757-01-01
1757-1827
@fr
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Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.
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Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
xsd:date
1827-12-31
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Informations sur les modalités d’entrée
Don
MC/ET/XV/1574-MC/ET/XV/1581/A
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1 m.l. ou 3 registres et 5 cartons (boîtes, 10 cm et 20 cm)
«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XV
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