«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIV

http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/instantiation/top-050874-i1 an entity of type: Instantiation

xsd:date 1606-01-01

1606-1923

conditions of access
(rico:conditionsOfAccess)

rdf:XMLLiteral Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...): s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

conditions of use
(rico:conditionsOfUse)

rdf:XMLLiteral Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

end date
(rico:endDate)

xsd:date 1923-12-31

history
(rico:history)

rdf:XMLLiteral Informations sur les modalités d’entrée Don

identifier
(rico:identifier)

MC/ET/XXIV/1305/A, MC/ET/XXIV/1306/A, MC/ET/XXIV/1135

Instantiation extent
(rico:instantiationExtent)

rdf:XMLLiteral 0,30 m.l. ou 3 cartons (boîtes 10 cm)

title
(rico:title)

«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIV

type
(rdf:type)

rico:Instantiation