«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXVIII

http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/instantiation/top-050881-i1 an entity of type: Instantiation

«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXVIII 
xsd:date 1727-01-01 
1727-1820 
rdf:XMLLiteral Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...): s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.  
rdf:XMLLiteral Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.  
xsd:date 1820-12-31 
rdf:XMLLiteral Informations sur les modalités d’entrée Don  
MC/ET/XXVIII/715 
rdf:XMLLiteral 0,12 m.l. ou 1 carton (boîte 12 cm)  
«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXVIII 

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