Images du répertoire du notaire Augustin Roard pour l'étude XX
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Images du répertoire du notaire Augustin Roard pour l'étude XX
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1805-10-10
18 vendémiaire an XIV - 25 décembre 1818 (10 octobre 1805 - 25 décembre 1818)
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Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).
Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.
Certains documents ne sont pas accessibles sous leur forme originale en raison de leur mauvais état de conservation.
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Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
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1818-12-25
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Historique de la conservation
495 feuillets de papier manuscrits, hauteur 37 x largeur 26 cm, composé de 19 cahiers foliotés par le notaire.
Les feuillets n° 51, 317 et 318 sont déchirés, le feuillet 1 v° est blanc.
Le registre est en assez bon état.
Informations sur les modalités d’entrée
Registre entré aux Archives nationales en 1952
MC/RE/XX/11
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Un registre
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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