. "\n Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)\n "^^ . "MC/RE/XXXII/1" . "Images du répertoire du notaire Hugues Prudent Ponyer pour l'étude XXXII"@fr . . "\n \n \n Historique de la conservation\n 406 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 24 cm composé de 3 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en mauvais état.\n \n \n Informations sur les modalités d’entrée\n Registres entrés aux Archives nationales en 1944.\n \n \n "^^ . . . "Images du répertoire du notaire Hugues Prudent Ponyer pour l'étude XXXII"@fr . "1709-08-21"^^ . "\n Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.\n "^^ . "\n \n \n Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).\n \n Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.\n Certains documents ne sont pas accessibles sous leur forme originale en raison de leur mauvais état de conservation.\n \n "^^ . . "\n Un registre\n "^^ . . "7 août 1686 - 21 août 1709"@fr . "1686-08-07"^^ . .