Images du répertoire du notaire Jean Prignot de Beauregard pour l'étude XXX
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Images du répertoire du notaire Jean Prignot de Beauregard pour l'étude XXX
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1757-08-27
27 août 1757 - 5 décembre 1771
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Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).
Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.
Certains documents ne sont pas accessibles sous leur forme originale en raison de leur mauvais état de conservation.
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Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
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1771-12-05
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Informations sur les modalités d’entrée
Versement : 1932
MC/RE/XXX/7
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Un registre. 691 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 cm x largeur 25 cm , composé de cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état. Pages blanches aux feuillets 17 r°, 71 v°, 127 v°, 455 , 692 ; les feuillets 190, 247, 256, 257, 348, 435, 445 sont déchirés.
Images du répertoire du notaire Jean Prignot de Beauregard pour l'étude XXX