Images du répertoire du notaire Simon Lefebvre pour l'étude XIX
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Images du répertoire du notaire Simon Lefebvre pour l'étude XIX
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1783-03-17
17 mars 1783 - 10 septembre 1798
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Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).
Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.
Certains documents ne sont pas accessibles sous leur forme originale en raison de leur mauvais état de conservation.
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Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
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1798-09-10
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Historique de la conservation
448 feuillets de papier manuscrits, hauteur 33,5 x largeur 21 cm pour les feuillets 1 à 357, hauteur 30 x largeur 21 cm pour les feuillets 359 à 448, paginés de "un" à "six cent huit" pour les feuillets 1 à 286, de "une à "soixante sept" pour les feuillets 359 à 391, et de "un" à "vingt un" pour les feuillets 432 à 442. Le registre n'est pas en bon état. La reliure est à refaire. De nombreux feuillets sont légèrement déchirés.
Informations sur les modalités d’entrée
Répertoires entrés aux Archives nationales en 1950
MC/RE/XIX/6
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Un registre.
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran).
Images du répertoire du notaire Simon Lefebvre pour l'étude XIX